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Marques déposées par monsieur Alain Massonnaud
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Concilia Travaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concilia Travaux
M. Alain Massonnaud

Numéro de dépôt :
3919582
Date de dépôt :
12/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/05/2022
Concilia Travaux de Alain Massonnaud

Présentation de la marque Concilia Travaux

Déposée le 12 mai 2012 par monsieur Alain Massonnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Concilia Travaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Alain Massonnaud domicilié(e) 3 Allée de l'Alboni - 92410 - Ville d'Avray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Massonnaud domicilié(e) 3 Allée de l'Alboni - 92410 - Ville d'Avray - France.

La marque Concilia Travaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concilia Travaux est expirée depuis le 12 mai 2022.

Alain Massonnaud a également déposé les autres marques suivantes : Concilia Services


M. Alain Massonnaud - 3 Allée de l'Alboni - 92410 - Ville d'Avray - France


M. Alain Massonnaud - 3 Allée de l'Alboni - 92410 - Ville d'Avray - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Informations en matière de construction.